REGLEMENT INTERIEUR

PREAMBULE

Le lycée la Providence se veut être :

  • Une communauté qui accueille, écoute, aide chaque élève à découvrir et à assumer son rôle et sa place dans le monde.
  • Une communauté qui cherche à former des adultes libres et responsables.
  • Une communauté qui annonce l’espérance.

Le présent règlement doit donc permettre à l’établissement de devenir une véritable communauté éducative. Chacun doit être amené à voir respecter sa personne, son travail, ses biens et doit s’engager à respecter les divers membres de l’établissement, leur travail et les biens de la collectivité.

Une dimension informative

Le règlement intérieur informe les élèves et les familles sur les principaux aspects pratiques de la vie de l’établissement. Il a une fonction de clarification quant à la nature, la portée, la gradualité des récompenses et des sanctions, en distinguant ce qui concerne l’attitude et ce qui concerne le travail, ce qui relève du registre pénal et ce qui relève du registre pédagogique.

Il est ainsi au service de la facilitation des relations dans l’établissement et dans la relation des familles à l’établissement.

Une dimension éducative

Le règlement intérieur responsabilise. Il est structurant en fournissant un cadre pour la vie de l’élève. Il permet un travail d’identification individuelle par l’adoption des comportements appropriés en milieu scolaire et un travail d’identification collective en amenant à l’acceptation et à l’intégration des contraintes et des richesses du vivre ensemble.

Une dimension juridique

Le règlement intérieur précise les modalités d’application des et obligations de l’élève à l’école et des parents dans leurs relations à l’établissement scolaire de leurs enfants.

Les élèves majeurs sont soumis au même règlement que les mineurs

La majorité civile n’entraînant pas ipso facto la disparition de l’obligation d’entretien que les parents doivent assumer en proportion de leurs ressources et des besoins de leurs enfants, les parents continuent, en général, à couvrir les frais liés à la scolarité.

S’il en exprime le désir, l’élève majeur peut accomplir personnellement les actes qui, dans le cas d’élèves mineurs, sont du ressort des seuls parents ou autres responsables légaux.

Sauf décision écrite de l’élève majeur indiquant qu’il dispose de son autonomie financière dans les conditions précisées ci-après et qu’il n’a plus recours à l’obligation d’entretien et d’éducation de ses parents ces derniers seront normalement destinataires de toute correspondance le concernant : relevés de notes, appréciations, convocations, absences …..

Le certificat de scolarité qui sera délivré aura dans ces conditions une valeur particulière : il donnera aux parents concernés la possibilité de faire valoir leurs droits au regard de la législation fiscale et sociale. Par contre, toute perturbation dans la scolarité (absences répétées injustifiées, abandon d’études) susceptible de mettre les parents en contravention vis-à-vis de cette législation leur sera signalée sans retard. Dans le cas où l’élève majeur ne serait plus à la charge de la famille, il conviendra qu’il fournisse un engagement écrit de régler tous les frais liés à sa scolarité : l’élève devra alors apporter la preuve que ses revenus personnels lui permettent de faire face à ses obligations ou à défaut qu’un tiers solvable se porte garant pour lui.

I – ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

1- Carnet de correspondance

Chaque élève possède un carnet de correspondance (fourni par le Lycée), document officiel qui ne doit comporter aucune annotation personnelle.

A défaut d’autres moyens de communication, l’objet de ce carnet est d’assurer une liaison permanente entre l’établissement et la famille, notamment par les enseignants pour des informations à caractère officiel (convocations aux examens).

L’élève doit toujours se présenter dans l’établissement muni de son carnet signé par les parents ou du responsable payeur (lorsqu’il s’agit des élèves majeurs) et repartir en fin de journée avec celui-ci.

L’élève, responsable de son carnet, doit pouvoir le présenter à toute demande des professeurs, des éducateurs et de l’administration de l’établissement.

2- Pronote

Le lycée met à disposition des professeurs, du personnel éducatif et administratif, des élèves et des parents un outil de communication informatique nommé « PRONOTE ». Chaque utilisateur s’y connectera régulièrement  à l’aide d’un code confidentiel envoyé par courrier au responsable légal en début d’année scolaire.

Accessible depuis la page d’accueil du site internet du lycée : www.laprovidence-nice.com, cette application en ligne permet à chaque utilisateur selon son profil d’avoir les informations concernant : emploi du temps quotidien, suivi des absences, des retards, des résultats d’évaluations, des sanctions, le cahier de textes, une messagerie personnalisée, l’agenda du lycée.

L’élève doit également posséder un cahier de texte où figurent le travail à faire (devoirs, leçons, recherche de documents).

Il appartient donc à la famille de veiller à la bonne tenue du carnet et consulter régulièrement l’espace PRONOTE qui permet aux parents d’avoir une vision globale de la scolarité de leur enfant.

3- Les Bulletins

Trois relevés trimestriels au lycée technologique et en 3ème, deux relevés semestriels au lycée professionnel, rassemblant l’ensemble des moyennes et des appréciations de tous les professeurs seront adressées par courrier ou remis en main propre aux parents ou aux responsables légaux.

De plus, des bilans intermédiaires seront effectués pour chaque classe avec le professeur principal. Si nécessaire la famille sera contactée par l’établissement suite à ce bilan.

4- Les Horaires

L’Etablissement est ouvert aux élèves tous les jours de 7h30 à 18h du lundi au vendredi pendant les périodes scolaires et aux personnes extérieures (parents d’élèves, fournisseurs etc…) de 8h à 12h et de 13h30 à 17 h, sauf sur rendez-vous.

Les appels téléphoniques sont reçus de 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Les cours ont lieu le matin entre 7h55 et 11h50, l’après-midi entre 12h55 et 17h40 selon les emplois du temps.

En cas d’absence d’un ou plusieurs des professeurs, l’emploi du temps des élèves pourra être modifié ponctuellement, ils pourront également dans ce contexte quitter le lycée plus tôt après la dernière heure de cours de la matinée ou de l’après-midi.

En cas d’absence d’un ou plusieurs professeurs, nécessitant l’annulation de cours entre deux autres sur une demi-journée, l’élève sera autorisé à sortir pendant ce temps sous réserve de l’autorisation annuelle préalablement signée par le responsable.

5- Ponctualité

Les retards ne peuvent être tolérés car ils sont source de perturbation des cours et peuvent de manière répétée entraîner des difficultés scolaires.

L’élève en retard doit se présenter à l’accueil avec son carnet de correspondance.

Un élève en retard ne sera accepté si l’heure de cours est entamée qu’avec l’accord du professeur.

Tout retard est signalé aux parents par SMS.

6- Assiduité

Au même titre qu’être ponctuel, une scolarité régulière est un gage de réussite.

Toute absence doit être signalée par téléphone par les parents, avant 8h le matin et avant 13h l’après-midi, sinon un SMS sera envoyé aux parents dans le but d’avoir des nouvelles de l’élève au plus tôt.

Les demandes de sortie anticipée ou d’absence doivent être sollicitées par écrit par les parents à l’avance, les responsables de l’établissement restent jugent de la suite à donner.

Le jour même de son retour, l’élève devra remettre à l’accueil le coupon détachable du carnet de correspondance signé par un représentant légal, accompagné d’un courrier de celui-ci ou d’un certificat médical en cas d’absence prolongée.

Les motifs d’absence seront examinés et pourront être réfutés.

En cas d’absences non justifiées répétées, les parents recevront de la part de l’établissement, un courrier dont ils accuseront réception.

Les absences non motivées et non autorisées en nombre pourront être signalées à l’académie, conformément à la loi.

Les absences aux contrôles pourront être rattrapées sur un créneau horaire défini par la Vie Scolaire après décision du professeur concerné, à condition qu’elles soient réglées administrativement. Dans le cas d’absence non justifiée ou de justification non recevable, l’enseignant est susceptible de pouvoir mettre 0/20 à cette évaluation non effectuée.

Tous les cours sont obligatoires. Il est à noter qu’un absentéisme important et non justifié peut donner lieu à un conseil de discipline.

7- Pauses et Intercours

Les élèves doivent rester en classe durant toute la durée des cours et ne quitter la salle qu’avec l’accord du professeur. En outre, il est interdit aux élèves de quitter l’enceinte du lycée pendant les interclasses et les récréations.

Les récréations ont lieu de 9h45 à 10h et de 14h45 à 14h55.

Lors de ces pauses, les élèves évacueront les salles de classe, ainsi que les couloirs de l’étage. Aussi, chacun veillera à ce que les escaliers permettent un accès facile et une circulation sécurisée des personnes.

Le lycée ne disposant pas de restauration scolaire, les élèves sont externes pendant la pause méridienne selon l’emploi du temps établi.

Toutefois une cafétéria d’application pédagogique, tenue par les élèves des sections professionnelles, est ouverte à tous, lors de ses jours de fonctionnement. D’une capacité d’environ quarante personnes, chacun est libre de pouvoir s’y inscrire en fonction de la formule (menus visibles sur PRONOTE).

8- Infirmerie

L’établissement n’a pas d’infirmière et le personnel n’est pas habilité à administrer de traitements médicamenteux. Toutefois, il est mis à disposition des élèves malades un espace isolé sous la responsabilité de la Vie Scolaire qui contactera les familles si l’état nécessite le retour à la maison.

Dans un tel cas, les parents s’engagent à venir chercher leur enfant au plus vite.

En cas de symptômes graves, les pompiers seront appelés.

II – RESPECT DE SOI – RESPECT DES AUTRES

1- Comportement dans le Lycée et aux abords extérieurs

La vie en collectivité implique la reconnaissance des autres avec leurs différences et se fonde donc sur un respect mutuel.

Cette exigence, imposée au sein de l’Etablissement, est indispensable à la formation d’un adulte en devenir et favorise l’accès à une certaine autonomie.

Une correction verbale et une attitude positive sont indispensables au bon fonctionnement d’une communauté.

Les élèves doivent s’y plier pour bénéficier pleinement de leur scolarité à La Providence.

Le recours à la violence physique, aux agressions verbales et à toute forme de harcèlement, d’intimidation ou de discrimination envers les adultes et les autres élèves est inacceptable au regard du droit de chacun à vivre dans un climat de sécurité et de tolérance, et sera sanctionné sévèrement et pourra faire l’objet d’une exclusion définitive.

Conformément à l’Art. R. 3511-1. du Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux de l’établissement et son enceinte et il est également interdit d’utiliser la cigarette électronique.

Conformément aux directives du Ministère de l’Education Nationale la détention et/ou la consommation d’alcool, de substances illicites sont interdites dans l’enceinte de l’établissement.

Aucun élève extérieur à l’établissement n’est autorisé à entrer dans l’enceinte de l’établissement, à l’exception des anciens élèves qui ont rendez-vous avec un de leurs anciens professeurs, ils doivent d’abord se présenter à l’accueil. Toute personne souhaitant pénétrer dans l’établissement doit se présenter à l’accueil  pour y être autorisée. (Art R645-12 du code Pénal).

Il est précisé, à tous les élèves, que les voies desservant l’Espace ICARDO/SKYROS sont un espace privé de ce fait les accès y sont réglementés. Il est fortement recommandé aux élèves de se conformer aux textes relatifs aux chemins privés.

2- Tenue vestimentaire

Une tenue jugée correcte, à l’appréciation du chef d’établissement, est exigée pendant le temps scolaire :

  • Pas de tenue trop dévêtue (décolleté, débardeurs très échancrés, sous-vêtements visibles, ventres dénudés, shorts, tongs  ….),
  • Pas de tête couverte (casquette, capuche, bonnet…)
  • Pas d’apparence trop marquée (couleur de cheveux, piercings, maquillage…)
  • Hygiène corporelle soignée.

En cas de non-respect de ces consignes, l’élève se verra remettre une blouse à porter toute la journée ou se verra renvoyer chez lui pour se changer.

De plus, conformément aux dispositions de l’article L .141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève et sa famille avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

3- Effets personnels

Sauf usage pédagogique demandé par l’enseignant, l’utilisation de téléphones portables est interdite en cours,  ces appareils doivent être éteints et rangés dans les sacs. Le rechargement de ces appareils n’est pas autorisé dans l’établissement.

L’usage d’appareils photos ou vidéos personnels (appareil photo, smartphone, caméscope, webcam,…) ainsi que les pointeurs lasers sont strictement interdits dans l’établissement. L’élève ne respectant pas ces consignes sera passible d’une première confiscation pour la journée. En cas de récidive, les parents seront prévenus et invités à venir chercher le matériel confisqué auprès du chef d’établissement.

L’Etablissement n’est pas responsable des objets (téléphones portables, ordinateurs portables, casques, sacs, chaussures, vêtements,…) déposés en classe, dans les vestiaires ou à la Vie Scolaire. Le lycée décline toute responsabilité pour les objets de valeur et les liquidités que les élèves peuvent avoir avec eux, ainsi que pour les scooters et vélos garés dans le local extérieur.

4- Matériel collectif

Prendre grand soin du matériel est important pour la collectivité et constitue une mesure de bon sens, pour le bien-être commun.

Tout élève qui aura volontairement détérioré ou dégradé du mobilier sera sanctionné scolairement, la famille sera tenue pour responsable et aura à assumer les frais de remise en état. De même, toute dégradation ou déclenchement non justifié des équipements de sécurité feront l’objet d’une convocation immédiate devant le conseil de discipline.

De plus, la propreté du Lycée concerne l’ensemble des utilisateurs, les adultes comme les jeunes. Sans respect de ces consignes, l’esthétique des lieux se dégrade et entraîne une mauvaise atmosphère. Pour des raisons d’hygiène, il est donc interdit de boire ou de manger dans les classes ou les couloirs, pendant ou en dehors des cours.

Sous la conduite de l’enseignant, on veillera qu’à l’issue de chaque cours, les papiers au sol soient ramassés, les chaises rangées, les lumières éteintes, les fenêtres fermées, le tableau effacé.

5- Charte informatique

Dans le respect de la législation applicable et notamment de la Loi «Informatique et Libertés» (n.78-17 du 6 janvier 1978), le lycée La Providence offre un ensemble d’applications à usage pédagogique ou administratif.

Dans ce cadre, la fourniture de services numériques s’adresse aux différents utilisateurs tels que définis ci-dessous.

  • Définition de l’utilisateur

L’utilisateur s’entend comme toute personne (personnel salarié du Lycée, enseignant, élève ou parent d’élève, collaborateur ponctuel…) utilisant les moyens et systèmes informatiques  et de communication mis à disposition par le Lycée La Providence.

Descriptions des services mis à disposition par Le Lycée

Le Lycée, met à disposition de chaque utilisateur, sous réserve de ses autorisations d’accès, les services suivants :

  • L’accès au réseau internet, l’accès au serveur,
  • L’accès à PRONOTE,
  • L’accès à la base documentaire,
  • L’accès à des micro-ordinateurs et périphériques (imprimantes notamment) dans  les bureaux administratifs et pédagogiques, ainsi que dans les salles pédagogiques ou au centre de documentation et d’information.

Les films, musiques et autres fichiers relevant du droit de propriété intellectuelle sont à considérer au même titre que les logiciels ou progiciels. Seuls les médias dont le Lycée s’engage à acquérir les droits de visionnage ou d’utilisation seront disponibles sur le réseau du Lycée, à l’exception de médias libres de droits. Si un utilisateur utilise le réseau du Lycée pour diffuser ou copier un média (vidéo, son, image, ou document), il devra s’assurer qu’il en possède effectivement les droits de copie dans le cadre d’une utilisation au sein du Lycée, et il s’engage à en apporter la preuve à l’administration du Lycée avant sa copie sur le réseau. Le Lycée ne pourra pas être tenu responsable des médias déposés sur le réseau par les utilisateurs.

Modalité de fonctionnement du compte utilisateur

Chaque utilisateur se voit attribuer un compte personnel d’accès aux services d’information et de communication du Lycée.

A ce titre, l’utilisateur se verra communiquer un identifiant  et un mot de passe de connexion à ce compte. Ces informations sont strictement individuelles, confidentielles et incessibles. L’utilisateur s’engage donc à ne pas les divulguer et à ne pas s’approprier ceux d’un autre utilisateur.

Ce droit d’accès au compte personnel prend fin dès lors que son titulaire n’est plus un utilisateur au sens du § 2.5.1 de la présente charte.

Fonctionnement des services

Le Lycée s’assure de  mettre en œuvre les moyens d’une accessibilité permanente des services.

L’accès pourra donc être interrompu, pour maintenance ou mise à niveau, ou pour toute autre raison technique.

Le Lycée s’efforcera, dans la mesure du possible, d’informer les utilisateurs de la survenance de ces interruptions. Néanmoins, il ne pourra être tenu pour responsable des conséquences pour l’utilisateur ou des tiers d’une interruption inopinée d’accès au service.

Les utilisateurs sont invités à signaler par écrit auprès de la personne référente, tout contenu, identifié sur le réseau, qui contreviendrait aux règles de la présente charte.

Utilisation du réseau internet administratif  et pédagogique du Lycée

Le Lycée met à la disposition de l’utilisateur un accès internet, destiné à une utilisation pédagogique ou administrative, au sein du Lycée, filtré par un PFSense : outil de filtrage de contenus et Proxy.

Cet accès peut se faire sur les micro-ordinateurs présents dans les bureaux, salles pédagogiques et au CDI.

Le Lycée met également à disposition de l’utilisateur une connexion sans fil, l’utilisateur est autorisé à bénéficier du réseau internet sur un matériel personnel via le portail captif du PFSENSE via les codes IACA du Lycée (ordinateur, tablette). Le lycée ne pourra être responsable de tout dommage causé au matériel personnel.

Il appartient au Lycée et aux équipes  pédagogiques et éducatives de veiller à une organisation de ces activités dans des conditions de sécurité adaptées.

Lors de l’utilisation de  la connexion du Lycée, l’utilisateur s’engage à respecter la réglementation mentionnée aux § 2.5.6 et 2.5.7 de la présente charte.

L’utilisateur est informé que le Lycée se réserve le droit d’interdire ou de restreindre l’accès à certains sites dont les contenus contreviendraient à la législation en vigueur en matière de protection de l’ordre public (discrimination, violence révisionnisme, pornographie, pédophilie …).

L’utilisateur est également informé  que le Lycée  se réserve  le droit  d’interdire ou de restreindre  l’accès aux sites dont les contenus sont sans rapport  avec l’objectif  pédagogique ou professionnel de  la mise à disposition du service (jeux en ligne, réseaux sociaux, messageries instantanées …).

L’accès internet, fait l’objet d’une procédure d’identification, à préciser (notamment pour l’accès sans fil). Une telle procédure d’identification permettant  notamment, en cas de consultation de contenu illégal, de pouvoir rechercher la responsabilité de l’auteur de la connexion illicite.

Contrôle de l’utilisation des services

L’utilisateur est informé que le Lycée se réserve le droit de contrôler le bon usage des services mis à sa disposition. Ce contrôle visera :

– La vérification de la conformité  de l’usage des services aux règles édictées dans la présente charte,

– Le respect par l’utilisateur des règles de protection de l’ordre public (accès, échanges ou stockage de contenus illicites),

– La protection de la sécurité du réseau et des ressources informatiques du Lycée.

L’utilisateur accepte que le Lycée puisse prendre connaissance des informations  et données nécessaires à l’administration du réseau (volumétrie, incidents trafic…).

Respect des services par l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à respecter les modalités de fonctionnement des services mis à sa disposition, et notamment à ne pas apporter volontairement de perturbation à leurs fonctionnements.

A ce titre, il s’engage à :

– ne pas interrompre le fonctionnement normal du réseau et des outils,

– ne pas installer ou copier des programmes destinés à contourner la sécurité ou saturer les ressources,

– ne pas introduire volontairement  de programmes nuisibles (virus …),

– ne pas installer de logiciels susceptibles de modifier la configuration du réseau et des outils,

– ne pas télécharger ou installer  des programmes, documents  et  fichiers sans licence ou obtenus de manière illicite.

Respect de la législation par l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à inscrire son usage des services informatiques mis à disposition dans le cadre de la réglementation en vigueur en matière de prévention des troubles à l’ordre public.

A ce titre, l’utilisateur s’engage notamment à respecter les interdictions légales :

  • De porter atteinte à la vie privée d’autrui,
  • D’avoir un comportement passible des sanctions de diffamation et/ou d’injure, d’inciter à la consommation de substances illégales,
  • De consulter, échanger et/ou stocker des fichiers à caractère pédophile, ou bien de diffuser des messages à caractère violent ou pornographique susceptibles d’être perçu par un mineur,
  • De faire l’apologie de crimes et/ou de tenir des propos révisionnistes,
  • D’avoir un comportement de provocation à la violence, aux crimes et délits, au suicide, ou à la discrimination et à la haine raciale,
  • De consulter, télécharger, échanger ou stocker des fichiers en violation des règles du droit d’auteur et/ou du code de la propriété intellectuelle,
  • De reproduire, représenter ou diffuser des fichiers en violation de la législation des droits d’auteur et/ou des droits de la propriété intellectuelle.

Sanctions

En cas de non-respect par l’utilisateur  des règles présentées dans cette charte et/ou de violation de la réglementation française, le Lycée se réserve le droit de suspendre ou d’interdire temporairement ou définitivement l’accès à un ou plusieurs des services informatiques.

L’utilisateur qui contreviendrait aux règles ci-dessus évoquées, ainsi qu’à  la réglementation  en vigueur, est passible des sanctions prévues au règlement intérieur dont  il dépend  au sein du Lycée (règlement intérieur des élèves ou règlement intérieur des personnels).

Le lycée se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires envers les contrevenants.

Protection des données à caractère personnel

Le Lycée s’engage dans ce cadre à n’utiliser  ces données à caractère personnel que pour les strictes finalités pour lesquelles elles sont collectées.

Conformément à la loi « Informatique  et Libertés», l’utilisateur  bénéficie d’un droit d’accès et de rectification  aux informations qui le concernent.  Si celui-ci souhaite  exercer ce droit  et obtenir communication des informations le concernant, il s’adressera auprès du CIL (Correspondant Informatique et Liberté) du Lycée.

6- Droit à l’image

Chaque personne dispose d’un droit exclusif sur son image. Le fait de capter l’image d’une personne sans son autorisation, et qui plus est, de diffuser cette image dans le but de ridiculiser cette personne ou de la diffuser sera sanctionné sévèrement, les sanctions pouvant aller jusqu’à la convocation d’un conseil de discipline et à la mise en œuvre de poursuites judiciaires.

En revanche en inscrivant leur enfant, les parents ou responsables donnent l’autorisation à l’établissement dans le cadre exclusif des activités pédagogiques et éducatives pour l’année, de prendre des vues (photos ou vidéos) de leur enfant, dans toutes les activités organisées par l’établissement, et de les reproduire et de les divulguer en interne et en externe, sur tous types de supports, pour la promotion de l’établissement La Providence sauf avis contraire de leur part notifié par écrit.

Leur utilisation ne pourra pas faire l’objet d’aucune rétribution. Les supports des images restent la propriété exclusive de l’OGEC du LPTP LA PROVIDENCE.

III – SANCTIONS

1- Sanctions trimestrielles et semestrielles

Les conseils de classe peuvent décerner 5 mentions qui récompensent ou sanctionnent la qualité du travail effectué et l’attitude en classe.

Les Félicitations : pour l’excellence des résultats et du comportement.

Les Compliments : pour le bon niveau des résultats et une attitude positive.

Les Encouragements : pour l’engagement significatif dans le travail, même si les résultats restent modestes, ce qui se traduit notamment par des signes d’efforts, d’investissements, d’intérêt, etc

Avertissement Travail : pour un ensemble d’appréciations négatives sur le comportement face au travail.

Avertissement Discipline : pour des problèmes d’indiscipline récurrents durant le trimestre.

2- Sanctions ponctuelles

En cas de non-respect du règlement intérieur, l’acte commis par l’élève doit être signifié. Pour être efficace, la sanction doit être rapide, éducative, réparatrice et suivie jusqu’à son dénouement. Deux niveaux de sanctions peuvent être définis, comme suit :

Un premier niveau qui concerne une personne et relève de la culpabilité de son auteur. Ce type de sanction vise à servir aussi d’avertissement pour tout autre qui reproduirait cette faute et pourra être :

– une réprimande,

– notification adressée aux parents,

– devoir supplémentaire à la maison,

– une exclusion de salle de cours,

– une retenue avec travail supplémentaire,

– une mesure d’inclusion,

– une convocation en conseil d’éducation.

  • Toute demande de retenue doit être signalée par l’enseignant à la Vie Scolaire. Elle sera organisée conjointement avec le CPE, en dehors de l’emploi du temps de l’élève. La famille en sera informée.
  • L’exclusion d’un cours respecte la procédure suivante : l’élève est envoyé à la Vie Scolaire accompagné d’un élève qui remettra la fiche d’exclusion remplie qui sera ensuite déposée dans le dossier de l’élève avec un travail à faire. La Vie Scolaire le prend alors en charge.
  • Le conseil d’éducation  est une réunion avec les parents, l’élève, le CPE (si c’est un problème de discipline), le professeur principal, le Chef d’Etablissement et si nécessaire tout autre adulte concerné. Il s’agit d’une instance de recadrage et de réflexion qui permet de croiser les regards et les compétences autour d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de l’établissement et/ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires (assiduité, retards, tenue en classe, engagement dans le travail).

Son objectif est la mise en place d’un plan d’accompagnement afin d’éviter le renouvellement ou la pérennisation d’actes nuisant à la scolarité de l’élève.

L’enjeu est que l’élève s’interroge sur le sens et les conséquences de sa conduite.

Les conseils d’éducation ne peuvent être fréquents. De trop nombreuses remarques entraîneront un conseil de discipline.

Un deuxième niveau de sanction concerne un acte transgressif et relève de la responsabilité de son auteur, il répond à une transgression volontaire ou un manquement au règlement intérieur. Son objectif est éducatif, rappelle le cadre et vise la non répétition de l’acte.

Ce type de sanction pourra être :

– une exclusion temporaire de 1 à 8 jours prononcée par le Chef d’Etablissement,

– une convocation en conseil de discipline,

– une exclusion définitive en cas de récidive ou de faute très grave prononcée par le conseil de discipline.

4- Le conseil de discipline peut être convoqué en raison de deux situations distinctes :

  • A la suite d’un fait particulièrement grave,
  • A la suite de réitération de faits importants, dont le signalement à la famille est resté sans effet sur le comportement de l’élève.

Le Conseil de discipline est convoqué par le Chef d’Etablissement. Les parents et le(s) jeune(s) concernés par courrier recommandé avec accusé réception ou remis en main propre.

Le Conseil de discipline réunit :

  • le(s) élève(s) concernés
  • leur(s) parents ou leur(s) représentant légal clairement identifié,
  • le Président de l’APEL ou son représentant si l’association existe dans l’établissement,
  • les délégués de classe,
  • l’équipe pédagogique
  • le responsable de la vie scolaire,
  • le Chef d’Etablissement ou son représentant.

Le Chef d’Etablissement peut convoquer d’autres personnes qui peuvent être concernées par la situation en cours (victimes, témoins, …). Aucune personne non membre de la communauté éducative ne peut être présente sauf convocation. La famille ne pourra aucunement être assistée d’un avocat durant le conseil de discipline.

Le Conseil de discipline est présidé par le Chef d’Etablissement ou en cas d’absence par son représentant qui assurera à la famille le respect du contradictoire.

En cas d’absence d’un élève convoqué et de ses parents, un conseil est re-convoqué. En cas, d’absence à nouveau de l’élève et de ses parents, le chef d’Etablissement statuera.

Déroulement

  • 1er temps : le Chef d’Etablissement rappelle les faits qui sont à l’origine de la convocation du Conseil de Discipline. L’élève est invité à préciser son accord ou non sur les faits qui lui sont reprochés.
  • 2ème temps : Chaque membre peut alors prendre la parole pour apporter des éléments au Conseil ou pour poser des questions pour éclairer les débats.
  • 3ème temps : Le(s) élève(s) convoqué(s) devant le Conseil de discipline et leur(s) parent(s) ainsi que les élèves délégués sont invités à quitter la séance du Conseil le temps de la délibération. Le Chef d’Etablissement prend alors conseil auprès de l’ensemble des membres. Les propos échangés durant la délibération doivent rester strictement confidentiels. Au terme des échanges, le Chef d’Etablissement indique sa décision.
  • 4ème temps : Le(s) élève(s) convoqué(s) devant le Conseil sont invités à revenir devant le Conseil avec leur(s) parent(s) pour entendre la décision du Chef d’Etablissement.

Le Conseil de discipline est souverain et la décision du chef d’établissement est  irrévocable.

Compte rendu

Un compte rendu est établi sous 3 jours, il est ensuite adressé à la famille par lettre recommandée et une copie est adressée au Président de l’association des parents d’élèves (APEL).

EPS

PRESENCE AU COURS

L’E.P.S. fait partie intégrante des enseignements obligatoires. L’élève quittant le terrain de sport où se déroule une leçon, sans autorisation préalable et expresse du professeur, transgresse le règlement et est passible d’une sanction.

Les élèves retardataires pourront rejoindre leur classe si le cours se déroule intra-muros. Dans le cas contraire, si le cours a lieu en dehors du lycée, l’élève sera pris en charge par l’administration et ne pourra donc pas rejoindre sa classe. Il sera considéré comme absent par l’enseignant.

DISPENSES ET AMENAGEMENTS D’E.P.S.

L’élève ne peut être dispensé d’activités physiques, sportives et artistiques (A.P.S.A.) que par le dépôt auprès de son professeur d’un certificat médical. Le certificat médical dispensant l’élève d’une activité physique, sur les 3 proposées, devra être remis avant la fin du mois de septembre.

En ce qui concerne les élèves asthmatiques : la ventoline est absolument requise si un PAI le stipule.

Quand la dispense est partielle, la présence au cours est obligatoire. L’élève doit alors assurer différents rôles : arbitrage, aide, parade, …

Pour les élèves en inaptitude totale à l’EPS, possibilité avec l’accord des enseignants d’E.P.S. et de la Direction de les libérer pendant les cours d’E.P.S.

COMPORTEMENTS

Les comportements en EPS doivent être exactement les mêmes que dans les autres disciplines. Les sanctions seront identiques (se reporter au règlement intérieur de l’établissement). Malveillance et violences de toutes sortes envers autrui sont à bannir.

Le professeur d’EPS se donne le droit d’imposer des devoirs notés à des élèves qui n’auront pas effectué le travail demandé ou qui n’auraient pas respecté les consignes.

En accord avec le règlement intérieur de l’établissement, l’utilisation de téléphones portables et de lecteurs musicaux est formellement interdit en EPS ainsi que durant les déplacements vers les installations. Les portables et objets de valeur peuvent être remis au professeur pendant l’appel et seront rendus en fin de cours.

Toutes pertes éventuelles d’objets de valeur (amenés par l’élève sans le consentement du professeur) durant le cours d’EPS sera de la responsabilité de l’élève et ne devra en aucun cas perturber la classe.

Les chewing-gums sont interdits, les lacets sont serrés et les cheveux doivent être rattachés et l’on ne doit pas porter de bijou.

VETEMENTS SPORTIFS

Une tenue sportive adaptée aux A.P.S.A., d’une part, et aux saisons d’autre part, est exigée :

  • un short ou un survêtement (et non un pantalon large en toile),
  • un T-shirt à manches (qui couvre le ventre),
  • des chaussures de type « running » ou tennis (et non « vans », « converses », « ballerines » ou « bensimon »)

L’enseignant accepte un oubli sur l’ensemble d’un trimestre. Lors d’un deuxième oubli éventuel sur cette période, l’élève concerné verra sa note minorée ou se verra retirer un certain nombre de points sur sa moyenne

Pour la natation, prévoir un maillot de bain une pièce (bikini interdit) pour les filles, slip de bain ou boxer de bain pour les garçons, une serviette, un BONNET OBLIGATOIRE et des lunettes.

Il est rappelé que l’activité tennis de table est une A.P.S.A. au même titre que les autres, la tenue est donc exigée.

VESTIAIRES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS

Le bon fonctionnement de la collectivité impose aux élèves d’apporter le plus grand soin aux installations et au matériel qui lui est confié. Toute dégradation sera sanctionnée.

Pendant la leçon, les vestiaires sont fermés à clé afin d’éviter les risques de vol. Les élèves ne peuvent avoir accès aux vestiaires pendant le cours qu’avec une autorisation exceptionnelle de l’enseignant.

La classe est responsable du matériel utilisé pendant le cours. Les élèves, à tour de rôle, le transportent sur le terrain et, à la fin du cours, le ramènent et le rangent avec précaution.

Les aires sportives sont assimilées à des salles de cours. En dehors des leçons d’E.P.S. inscrites à l’emploi du temps, leur utilisation n’est autorisée qu’en présence d’une personne responsable chargée de la surveillance.

Les aires sportives sont publiques, accessibles à toutes et à tous. Un élève ne doit en aucun cas sortir du champ de vision de son enseignant sans lui avoir demandé la permission en amont. Ce comportement se  verra puni.

DEPLACEMENTS VERS LES INSTALLATIONS « EXTRA-MUROS »

Selon la circulaire du 31 octobre 1996, les élèves de plus de 16 ans peuvent accomplir seuls les déplacements de courte distance entre l’établissement et le lieu d’une activité scolaire, même si ceux-ci ont lieu au cours du temps scolaire. Ces déplacements pourront être effectués selon le mode habituel de transport des élèves. A l’occasion de tels déplacements, il convient d’aviser les élèves qu’ils doivent se rendre directement à destination, et que même s’ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son propre comportement.

En cas d’accompagnement par les professeurs, les élèves (de – 16 ans ou autres) devront respecter les consignes données par eux. Les élèves qui profiteraient de ces déplacements pour échapper à la surveillance de l’enseignant, seront sévèrement punis.

Sur le chemin du stade, les élèves devront impérativement rester sur le trottoir et être extrêmement attentifs à toutes les consignes de l’enseignant. Les élèves se devront aussi de faire un effort pour garantir une avancé homogène en terme de rythme du groupe dans un souci de sécurité. Tous manquements à ces règles seront sanctionnés.

EVALUATION DE L’E.P.S.

Elle porte sur trois activités de nature différente et est effectuée en contrôle en cours de formation (CCF) : l’élève est évalué(e) à la fin de chaque cycle d’activité (soit une note par trimestre).

Pour le baccalauréat ST2S : la notation finale de chaque activité s’effectue par deux enseignants (co-évaluation) à une date fixe obligatoire. Une date de rattrapage est proposée dans le cas d’une absence justifiée ou d’intempéries. Toute absence au rattrapage entraînera la note 0/20.

Les élèves dispensés se doivent d’être présents lors de l’évaluation et de signer le document de présence obligatoire.

ASSOCIATION SPORTIVE

L’A.S. du lycée est affiliée à l’U.N.S.S. et fonctionne conformément à ses statuts.

Tous les élèves de l’établissement peuvent y adhérer. Pour cela, ils doivent avoir l’accord de leurs parents. Cette adhésion leur permet de participer aux activités de loisir et/ou de compétition proposées dans le cadre de cette association.

Il est souhaitable que les élèves participent activement à la vie associative. A chaque fin d’année scolaire, une assemblée générale de l’A.S. est organisée sous la présidence du Chef d’Etablissement.

INTEMPERIES

Lors des jours de mauvais temps, les élèves doivent quand même amener leur tenue. Le cours n’est pas annulé, les élèves sont placés sous la responsabilité de l’enseignant (vidéos, supports d’activité, activités ludiques, …).

Pour les cours de fin de matinée (de 10 à 12 heures) et de fin d’après-midi (de 15 à 17 heures), les élèves pourront être libérés, à l’appréciation du Chef d’Etablissement ou de son représentant, sauf pour les élèves de la classe de 3ème PEP.

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL

BILAN MEDICAL

Le certificat médical (apte à manipuler les denrées alimentaires) est obligatoire avant de commencer le travail en cuisine et pour les PFMP.

ASSIDUITE AUX PFMP-STAGES

Les stages et périodes de formation sont obligatoires. Ils font partie intégrante de la formation des élèves conformément au référentiel du diplôme préparé qui fixe également leur durée.

En conséquence, toute absence injustifiée lors d’une période de stage devra être rattrapée, sous peine pour l’élève, de ne pas pouvoir se présenter aux examens et / ou passer dans la classe supérieure. Les absences pour rendez-vous médicaux ou autres ne sont pas considérées comme des absences justifiées.

De plus, toute exclusion de stage ou période de formation par l’entreprise d’accueil pour faute sera suivie d’un conseil de discipline.

Pour chaque période de formation en entreprise l’élève se verra remettre une convention de stage établie entre le lycée et l’entreprise d’accueil, sans ce document officiel aucun élève ne pourra effectuer de stage.

Les dates de stage seront communiquées pour chaque classe concernée en début d’année.

PRESENCE OBLIGATOIRE AUX CCF

L’élève sera convoqué par écrit (jour/date/lieu), aucune absence n’est tolérée sauf cas de force majeure (avec justificatif), dans ce cas une autre date sera fixée.

Certains CCF sont évalués sur les lieux de PFMP.

TENUE

La tenue est obligatoire, elle doit être propre, repassée et complète. Chaque atelier a une tenue spécifique.

Tout manquement sera sanctionné.

VESTIAIRES

Les vestiaires de cuisine seront ouverts 10 minutes avant la sonnerie d’entrée en cours.

Les élèves doivent se mettre en tenue et prendre leur matériel (stylo, porte vue, cheveux attachés, les bijoux enlevés, le portable éteint).

Pendant le cours, les vestiaires sont fermés à clé. Les élèves ne peuvent avoir accès aux vestiaires pendant les cours qu’avec une autorisation exceptionnelle de l’enseignant.

SECURITE DANS LES ATELIERS PROFESSIONNELS : LOCAUX, LINGE, SOIN, CUISINE, ANIMATION, ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Afin de garantir la sécurité des utilisateurs, il est strictement interdit :

  • de courir dans les ateliers,
  • de se déplacer avec du matériel dangereux,
  • de chahuter (avec produits, matériels…),

COMPORTEMENT EN ATELIERS PROFESSIONNELS : LOCAUX, LINGE, SOIN, CUISINE, ANIMATION, ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Les élèves du lycée professionnel ne seront pas admis aux cours de matières professionnelles en l’absence de leur tenue.

De plus pour des raisons d’hygiènes et de sécurité, il est demandé aux élèves d’attacher leurs cheveux et d’enlever leurs boucles d’oreilles, piercings saillants, gourmettes, bagues, dans les ateliers. Chaque professeur concerné précisera ses exigences selon la matière enseignée.

Les ateliers de cuisine et linge fonctionnent en partenariat avec le snack d’application, ils sont donc soumis à la réglementation en vigueur (H.A.C.C.P), tout comportement non conforme sera sanctionné.

Les élèves ne doivent pas manger en ateliers sauf à titre pédagogique.

RECREATION

Elles sont laissées à l’appréciation de l’enseignant

En cuisine les élèves ont à leur disposition des toilettes réservées.

Pause : 10 minutes de pause dans le cadre de l’atelier cuisine peuvent être organisées par le professeur en sa présence et en fonction de l’avancement du travail en cuisine.